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Conditions générales de vente Le client s’engage à lire soigneusement les conditions générales de vente et à en prendre connaissance intégralement. Il peut les sauvegarder et les analyser hors ligne. Grâce au numéro client, il s’engage par la suite à télécharger les conditions générales de vente sur son ordinateur ou bien à les imprimer pour qu’il dispose en permanence des bases essentielles du contrat sur un support de données fiable.
1. Domaine d’application
Toutes les offres, prestations ou livraisons de la société FirstFotoFactory GmbH s’effectuent seulement sur la base de ces conditions de vente. Elles sont partie constituante de tous les contrats signés entre la société FirstFotoFactory GmbH et ses clients.
2. Prix
Les prestations facturées correspondent à celles enregistrées le jour de la commande d’après la liste des prix en vigueur. Les prix sont calculés en Euro (EUR) toutes taxes comprises (TTC), frais de livraison inclus. Ces prix s’appliquent pour les livraisons au sein de l’Allemagne et de l’Autriche. Lors de livraisons dans d’autres pays, des frais supplémentaires, sur lesquels la société FirstFotoFactory GmbH n’a aucune influence, peuvent s’appliquer. Ces frais restent à la charge du client.
3. Conditions et délai de livraison
La société FirstFotoFactory GmbH se charge du trajet et des moyens de transport tant que le client ne désire pas de mode de livraison particulier et qu’il assume les frais supplémentaires. Production et envoi de la First Foto Factory: 3 jours. Notre délai de livraison est dépendant de la poste/Service de livraison.
4. Modes et conditions de paiement
Le client peut payer soit par avis de prélèvement (seulement en Allemagne), soit par carte bancaire soit sur présentation de la facture. En cas de retour d’un avis de débit, les frais bancaires sont à sa charge.
5. Echéance
Le paiement est exigible par la société FirstFotoFactory GmbH sitôt les articles remis au client.
6. Retard de paiement
En cas de retard de paiement de la part du client, la société FirstFotoFactory GmbH se réserve le droit d’entamer une procédure de rappel avec procédure de recouvrement. Les coûts supplémentaires engendrés par la procédure sont à la charge du client.
7. Photos d’autrui – Droits de sauvegarde de photos
L’auteur conserve tous ses droits sur ses photos.
8. Durée de sauvegarde
La société FirstFotoFactory GmbH s’engage à sauvegarder dans un premier temps pendant un mois les photos mises sur le site. Autrement la société FirstFotoFactory GmbH a le droit de supprimer les photos en question du client. |
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